Table des matières
Vous venez de vous installer dans le petit village de Arc-sous-Montenot, dans le Doubs ? Retrouvez les montants des principaux impôts locaux pour l'année 2024 (taxe d'habitation, taxe foncière, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, CFE) ainsi que l'évolution des taux et montants des dernières années dans la commune de Arc-sous-Montenot.
L'année passée, en 2023, le montant total des impôts locaux collectés par la commune de Arc-sous-Montenot a représenté 49 935 €, contre 29 899 € en 2013, soit une
hausse de +67.01% sur les 10 dernières années.
Par rapport à l'année précédente, cela représente une
hausse de +0.38%.
Taxe d'habitation à Arc-sous-Montenot
Vous trouverez ci-dessous le montant de la taxe d'habitation dans le petit village de Arc-sous-Montenot.
| Taxe d'habitation | Arc-sous-Montenot | Moyenne Doubs |
|---|---|---|
| Taux communal | 11,61% | 13,68% |
| Taux intercommunal | 0,00% | 0,02% |
| Taux syndical | 9,70% | 7,59% |
| Taux TSE | 0,18% | 0,17% |
Depuis le début de la réforme de la taxe d'habitation en 2020, le montant total perçu par le petit village de Arc-sous-Montenot au titre de la taxe d'habitation a évolué comme suit :
- En 2021, la première année d'application de la réforme, la baisse a été de 81.41% par rapport à 2020.
- En 2022, la baisse a été de 27.41% par rapport à 2021.
- En 2023, la taxe d'habitation sur les résidences principales a été totalement supprimée, ce qui représente une baisse de 100% par rapport à 2022.
Taxe d'habitation sur les résidences secondaires (THS)
La Taxe d'habitation sur les résidences secondaires (THS) s'applique à Arc-sous-Montenot comme dans toutes les communes de France pour les propriétaires ou usufruitiers d'une résidence secondaire selon les taux définis plus haut.
En 2023 à Arc-sous-Montenot, le montant collecté au titre de la THS était d'un montant nul ou non mentionné.
La commune de Arc-sous-Montenot n'applique pas de majoration de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires.
Taxe sur les logements vacants (TLV)
La commune de Arc-sous-Montenot n'est pas soumise à la taxe sur les logements vacants.
Taxes foncières à Arc-sous-Montenot
Taxe foncière sur les propriétés bâties
| Taxe foncière propriétés bâties | Arc-sous-Montenot | Moyenne Doubs |
|---|---|---|
| Taux communal | 24,29% | 30,45% |
| Taux intercommunal | 5,81% | 3,96% |
| Taux syndical | 0,00% | 0,02% |
Entre 2013 et 2023, le montant collecté par Arc-sous-Montenot grâce à la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) a augmenté de +39.17%. Par rapport à l'année précédente, on observe une hausse de +8.12%.
Taxe foncière sur les propriétés non bâties
| Taxe foncière sur les propriétés non bâties | Arc-sous-Montenot | Moyenne Doubs |
|---|---|---|
| Taux communal | 6,52% | 17,75% |
| Taux intercommunal | 5,77% | 6,18% |
| Taux syndical | 0,00% | 0,03% |
Sur la période de 2013 à 2023, le total perçu par Arc-sous-Montenot via la taxe foncière sur les propriétés non bâties a progressé de +33.34%. En comparaison avec 2022, cela représente une augmentation de +6.97%.
Taxe additionnelle sur les propriétés non bâties
| Taxe additionnelle sur les propriétés non bâties | Arc-sous-Montenot | Moyenne Doubs |
|---|---|---|
| Taux communal | 0,00% | Non disponible |
| Taux intercommunal | 31,71% | Non disponible |
De 2015 à 2023, le montant total collecté par Arc-sous-Montenot via la taxe additionnelle sur les propriétés non bâties n'a pas pu être calculé. En comparaison avec 2022, cela représente aucun changement notable.
Taxes locales pour les professionnels
Cotisation foncière des entreprises à Arc-sous-Montenot
| CFE | Arc-sous-Montenot | Moyenne Doubs |
|---|---|---|
| Taux communal | 0,00% | 1,25% |
| Taux intercommunal | 19,81% | 21,75% |
| Taux syndical | 0,00% | 0,05% |
Entre 2015 et 2023, le montant total collecté à Arc-sous-Montenot au titre de la Contribution Foncière des Entreprises (CFE) a augmenté de +119.81%. Comparé à 2022, cela correspond à une baisse de 2.48%.
Cotisation CCI à Arc-sous-Montenot
| CCI | Arc-sous-Montenot | Moyenne Doubs |
|---|---|---|
| Taux net CCI | 1,38% | 1,38% |
| Taux additionnel | 3,68% | 3,67% |
Montant des impôts locaux payés par les habitants de Arc-sous-Montenot
Vous habitez ou êtes propriétaire à Arc-sous-Montenot ? Indiquez aux autres internautes le montant de votre taxe d'habitation ou de votre taxe foncière via le formulaire ci-dessous !
